Conditions générales de ventes(CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
Bienvenue sur le site [Nom de votre entreprise]. En accĂ©dant Ă notre site et en effectuant un achat, vous acceptez d'ĂȘtre liĂ© par les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV). Veuillez lire attentivement ces conditions avant de passer commande.
1. Identification de l'entreprise
- Nom de l'entreprise : E-com.gc
- Adresse : 41 Rue RĂ©aumur 75003 Paris
- Téléphone :xxxxxxxxxx
- E-mail : contact@fugiforce.net
- Numéro d'immatriculation :917000001264189141
2. Champ dâapplication
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les commandes passées via le site internet Fugiforce.net et régissent la relation contractuelle entre [Nom de votre entreprise] et tout utilisateur ou client.
 3. Produits
Les produits proposĂ©s sont dĂ©crits et prĂ©sentĂ©s avec la plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou omissions devaient se produire quant Ă cette prĂ©sentation, la responsabilitĂ© de E-com.gc ne pourrait ĂȘtre engagĂ©e. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent la TVA (si applicable). Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors du processus de commande.
E-com.gc se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commandes
Pour passer commande, le client doit créer un compte ou fournir les informations nécessaires à la bonne exécution de la commande. Toute commande passée sur [Nom du site] constitue une acceptation de l'intégralité des présentes CGV.
Le client recevra un e-mail de confirmation une fois la commande validée. En cas de problÚme lié à la disponibilité du produit, [Nom de votre entreprise] informera le client dans les plus brefs délais et proposera soit un remboursement, soit un échange.
6. Paiement
Le rÚglement de la commande s'effectue par [modes de paiement acceptés : carte de crédit, PayPal, etc.]. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, et la commande ne sera expédiée qu'aprÚs validation du paiement.
 7. Livraison
Nous livrons en [liste des pays]. Les délais de livraison sont estimés entre [délai estimé] et sont mentionnés lors de la validation de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l'adresse de livraison et du poids du colis.
En cas de retard de livraison, [Nom de votre entreprise] ne pourra ĂȘtre tenu responsable si ce retard est dĂ» Ă des circonstances indĂ©pendantes de sa volontĂ© (grĂšve, retard des transporteurs, etc.).
 8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à [adresse e-mail] et renvoyer le produit dans son état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Une fois le produit reçu et vérifié, nous procéderons au remboursement via le mode de paiement utilisé lors de l'achat.
 9. Garanties et responsabilités
Les produits vendus sur Fugiforce.net bénéficient des garanties légales, notamment la garantie contre les vices cachés et la garantie légale de conformité.
La responsabilitĂ© de E-com.gc ne saurait ĂȘtre engagĂ©e en cas de dommage rĂ©sultant d'une mauvaise utilisation des produits achetĂ©s ou d'un non-respect des instructions d'utilisation.
10. Litiges
En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter directement afin de trouver une solution amiable. à défaut d'accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation en vigueur.
11. Modifications des CGV
E-com.gc se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.
Bienvenue sur le site [Nom de votre entreprise]. En accĂ©dant Ă notre site et en effectuant un achat, vous acceptez d'ĂȘtre liĂ© par les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV). Veuillez lire attentivement ces conditions avant de passer commande.
1. Identification de l'entreprise
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- Adresse : 41 Rue RĂ©aumur 75003 Paris
- Téléphone :xxxxxxxxxx
- E-mail : contact@fugiforce.net
- Numéro d'immatriculation :917000001264189141
2. Champ dâapplication
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les commandes passées via le site internet Fugiforce.net et régissent la relation contractuelle entre [Nom de votre entreprise] et tout utilisateur ou client.
 3. Produits
Les produits proposĂ©s sont dĂ©crits et prĂ©sentĂ©s avec la plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou omissions devaient se produire quant Ă cette prĂ©sentation, la responsabilitĂ© de E-com.gc ne pourrait ĂȘtre engagĂ©e. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent la TVA (si applicable). Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors du processus de commande.
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5. Commandes
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6. Paiement
Le rÚglement de la commande s'effectue par [modes de paiement acceptés : carte de crédit, PayPal, etc.]. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, et la commande ne sera expédiée qu'aprÚs validation du paiement.
 7. Livraison
Nous livrons en [liste des pays]. Les délais de livraison sont estimés entre [délai estimé] et sont mentionnés lors de la validation de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l'adresse de livraison et du poids du colis.
En cas de retard de livraison, [Nom de votre entreprise] ne pourra ĂȘtre tenu responsable si ce retard est dĂ» Ă des circonstances indĂ©pendantes de sa volontĂ© (grĂšve, retard des transporteurs, etc.).
 8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à [adresse e-mail] et renvoyer le produit dans son état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Une fois le produit reçu et vérifié, nous procéderons au remboursement via le mode de paiement utilisé lors de l'achat.
 9. Garanties et responsabilités
Les produits vendus sur Fugiforce.net bénéficient des garanties légales, notamment la garantie contre les vices cachés et la garantie légale de conformité.
La responsabilitĂ© de E-com.gc ne saurait ĂȘtre engagĂ©e en cas de dommage rĂ©sultant d'une mauvaise utilisation des produits achetĂ©s ou d'un non-respect des instructions d'utilisation.
10. Litiges
En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter directement afin de trouver une solution amiable. à défaut d'accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation en vigueur.
11. Modifications des CGV
E-com.gc se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.